Séance du conseil général
Lieu
Hôtel de Ville - grande salle - 2e étageRue du Château 112
1680 Romont
Informations
- Description
Les séances du conseil général sont ouvertes au public.
- Conditions
Compte tenu de la situation particulière liée à la pandémie de COVID-19, nous vous remercions de bien vouloir respecter scrupuleusement les mesures de protection mises en place, à savoir
- désinfection des mains à l’entrée du bâtiment ;
- respect des distances ; les chaises ont été placées à 1,5 m les unes des autres ; veuillez éviter les regroupements et rejoindre vos places immédiatement ;
- port du masque obligatoire dès l’entrée dans le bâtiment et lors de tous déplacements.
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Documents
Nom | |||
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Convocation | Téléchargement | 0 | Convocation |
Ordre du jour | Téléchargement | 1 | Ordre du jour |
Procès-verbal séance CG 22.04.2021 - version non approuvée | Téléchargement | 2 | Procès-verbal séance CG 22.04.2021 - version non approuvée |
Procès-verbal séance constitution 06.05.2021 - version non approuvée | Téléchargement | 3 | Procès-verbal séance constitution 06.05.2021 - version non approuvée |
Message no 4 - Convention COG pour parking Bicubic | Téléchargement | 4 | Message no 4 - Convention COG pour parking Bicubic |
Message no 5 - modification statuts RSG | Téléchargement | 5 | Message no 5 - modification statuts RSG |
Message no 6 - Règlement des finances (RFin) | Téléchargement | 6 | Message no 6 - Règlement des finances (RFin) |
Récapitulatif des différentes procédures (interventions dans la rubrique DIVERS) | Téléchargement | 7 | Récapitulatif des différentes procédures (interventions dans la rubrique DIVERS) |
Décision soumise au référendum | Téléchargement | 8 | Décision soumise au référendum |
Procès-verbal séance CG 08.07.2021 - version approuvée | Téléchargement | 9 | Procès-verbal séance CG 08.07.2021 - version approuvée |