tête

content

Séances

Séance du Conseil général
23. mai 2019, 20.15 Heure

Lieu

Hôtel de Ville - grande salle - 2e étage
Rue du Château 112
1680 Romont

Contact

M. Yves Bard, Secrétaire communal

bardy@romont.ch

Informations

Description

Les séances du Conseil général sont ouvertes au public.

Téléchargement

Télécharger tous les documents de cette séance dans une archive Zip

Documents

Nom
Convocation Téléchargement 0 Convocation
Ordre du jour Téléchargement 1 Ordre du jour
Procès-verbal séance 21 février 2019 Téléchargement 2 Procès-verbal séance 21 février 2019
Comptes 2018 Téléchargement 3 Comptes 2018
Comptes 2018 - commentaires Téléchargement 4 Comptes 2018 - commentaires
Message no 3 - vente terrain ZI La Maillarde Téléchargement 5 Message no 3 - vente terrain ZI La Maillarde
Message no 3 - annexe 1 - plan de situation Téléchargement 6 Message no 3 - annexe 1 - plan de situation
Message no 3 - annexe 2 - projet acte de vente Téléchargement 7 Message no 3 - annexe 2 - projet acte de vente
Message no 4 - ABVGN - approbation statuts Téléchargement 8 Message no 4 - ABVGN - approbation statuts
Message no 4 - annexe 1 - nouveaux statuts Téléchargement 9 Message no 4 - annexe 1 - nouveaux statuts
Message no 5.1 - sécurisation Chemin du Brit Téléchargement 10 Message no 5.1 - sécurisation Chemin du Brit
Message no 5.2 - assainissement éclairage monuments historiques Téléchargement 11 Message no 5.2 - assainissement éclairage monuments historiques
Message no 5.2 - annexe 1 - projet remanié selon préavis SBC Téléchargement 12 Message no 5.2 - annexe 1 - projet remanié selon préavis SBC
Message no 5.3 - Adduction eau potable Remparts des Avoines Téléchargement 13 Message no 5.3 - Adduction eau potable Remparts des Avoines
Message no 5.4 - Optimisation déchetterie Téléchargement 14 Message no 5.4 - Optimisation déchetterie
Message no 5.5 - adduction eau potable Echervettes Téléchargement 15 Message no 5.5 - adduction eau potable Echervettes
Message no 5.6 - Cheminements et arborisation cimetière Téléchargement 16 Message no 5.6 - Cheminements et arborisation cimetière
Décisions soumises au référendum facultatif Téléchargement 17 Décisions soumises au référendum facultatif
Rapport de gestion 2018 Téléchargement 18 Rapport de gestion 2018
Procès-verbal séance 23 mai 2019 Téléchargement 19 Procès-verbal séance 23 mai 2019